Droits Commerciaux et Portée des Licences par Niveau
Vous conservez 100% de la propriété intellectuelle de vos visuels originaux et de toutes les géométries 3D générées via ImageTo3DLab. Nous ne revendiquons aucun droit de propriété sur vos créations graphiques ni sur vos pièces imprimées. Les droits de fabrication et de vente commerciale de vos impressions physiques sont déterminés par votre formule active selon les présentes Conditions.
Droits d'exploitation commerciale physique par niveau : (a) Formule Gratuite (0 $): Strictement réservée à l'évaluation personnelle, au prototypage et à l'usage privé. La vente ou distribution commerciale d'impressions physiques est strictement interdite. (b) Pack Starter (4,99 $): Octroie des droits d'impression commerciale non exclusifs pour fabriquer, promouvoir et vendre des impressions 3D physiques (tels que porte-clés, logos et plaques sur Etsy ou marchés locaux) issues de votre quota de 20 modèles exportés. (c) Pass Lifetime (29,00 $): Octroie des droits commerciaux perpétuels non exclusifs pour fabriquer et vendre des impressions 3D physiques aux créateurs indépendants, makers et ateliers artisanaux. (d) Pass Commercial Seller (59,99 $): Octroie une licence de fabrication et de vente commerciale illimitée pour les boutiques Etsy, fermes d'impression 3D et entreprises à fort volume, incluant l'accès au générateur de plaques par lots. Pour TOUTES les formules, la revente, la sous-licence, le partage ou la redistribution des fichiers 3D numériques bruts (3MF, STL, SVG) ou des algorithmes de conversion est formellement interdite.